Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Natsumé France, éditrice du site Natsumé, et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site.

1. Acceptation des conditions

Toute commande passée sur le site Natsumé implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire, la responsabilité de Natsumé France ne pourrait être engagée.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Natsumé France se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

4. Commande

La commande est validée une fois le paiement accepté. Un email de confirmation est envoyé automatiquement à l’adresse fournie par le client.

5. Paiement

Les modes de paiement acceptés sont :

• Carte bancaire
  
• Paypal
  
• Stripe
  
• Apple Pay
  
• Cryptomonnaies
  

Les transactions sont sécurisées via des prestataires certifiés.

6. Livraison

Les délais de livraison sont les suivants :

• France : 5 à 10 jours ouvrés
  
• Union Européenne et Suisse : 8 à 12 jours ouvrés
  

Les délais peuvent varier selon la destination ou les conditions exceptionnelles (grèves, douanes, etc.).

7. Rétractation et retour

Conformément au droit européen, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.

Les conditions de retour sont les suivantes :

• Les produits doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine.
  
• Les frais de retour sont à la charge du client.
  
• Le remboursement est effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception et vérification des produits retournés.
  

8. Responsabilité

La société Natsumé France ne pourra être tenue pour responsable qu’en cas de faute prouvée (produit non conforme, défectueux, erreur de livraison).

Elle ne saurait être tenue pour responsable des retards dus aux transporteurs, à des événements extérieurs ou à des cas de force majeure.

9. Loi applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Natsumé, accessible à l’adresse suivante : [natsumé] (URL à compléter si nécessaire).

En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions.

1. Objet du site

Le site Natsumé a pour vocation de présenter et de proposer à la vente des produits sélectionnés par Natsumé France. L’accès au site est gratuit (hors coûts de connexion) pour tout utilisateur disposant d’un accès internet.

2. Accès au site

L’accès au site est possible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. Natsumé France ne peut être tenue responsable de tout dysfonctionnement ou interruption du site.

3. Obligations des utilisateurs

En utilisant le site, l’utilisateur s’engage à :

• Ne pas perturber son bon fonctionnement
  
• Ne pas porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité du site
  
• Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses, diffamatoires, ou contraires à la loi
  
• Fournir des informations exactes lors de la création d’un compte ou d’une commande
  

Tout comportement abusif pourra entraîner une suspension ou suppression de l’accès au site.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, charte graphique, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Natsumé France, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Données personnelles

L’utilisation du site implique la collecte de certaines données personnelles. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité].

6. Responsabilité

Natsumé France met tout en œuvre pour assurer la sécurité et la fiabilité du site, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, de bugs ou d’interruptions.

La société ne pourra être tenue pour responsable de dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Natsumé France ne peut être tenue responsable du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.

8. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement. La version en vigueur est celle accessible en ligne à la date de consultation.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.